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Conditions générales de vente



Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Littletresors dont le siège est au 17 bd du Panorama,13008 Marseille, immatriculée au RCS Marseille sous le numéro 50390097900025, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de " Littletresors " dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Littletresors et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Littletresors, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Littletresors. Littletresors. se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Littletresors. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Littletresors se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en Europe et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : – remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; – valider sa commande après l’avoir vérifiée; – effectuer le paiement dans les conditions prévues; – confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Littletresors. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Tarifs Livraison FRANCE
Livraison Standard par Colissimo
Les livraisons s'effectuent sous 48h du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Votre commande vous est remise contre signature à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage vous est laissé afin que vous récupériez votre colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Littletresors.

Tarifs Colissimo 48-72h à partir de 4€
Tarifs Colissimo volumineux de 20-30 kg - 15€
Tarifs Colissimo volumineux supérieur à 30 kg - 30€

Echanges et retours
Les échanges et retours sont valable uniquement sur les produits NEW (hors mobilier) et non sur les produits VINTAGE dans un délai de 14 jours. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits NEW sont échangeable et non remboursable. Les produits soldés ne sont ni échangés ni remboursés.

Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : LITTLE TRESORS ,17 Boulevard du Panorama. 13008 MARSEILLE, dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Littletresors sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Littletresors. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Littletresors.

Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Littletresors se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Littletresors. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve
Littletresors archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.Les registres informatisés de Littletresors seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Marseille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.